Mentions Légales

  • Home
  • Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : musee-chateaudun.fr les informations suivantes :

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Fabien Verdier
Adresse postale du propriétaire : fabienverdier.chateaudun@gmail.com 28200 Châteaudun

2. Présentation et principe :


Le Créateur du site est : Camille Antoine Fontaine
Le Responsable de la  publication est : Fabien Verdier
Contacter le responsable de la publication : fabienverdier.chateaudun@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique

2. Hebergeur du site :

OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Directeur de la publication : Octave KLABA Président : Henryk KLABA Directeur général : Miroslaw KLABA Directeur général délégué : Octave KLABA Directeur général délégué : Halina KLABA

3. Accessibilité :

Le site musee-chateaudun.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, musee-chateaudun.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, musee-chateaudun.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :


Le musee-chateaudun.fr est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site musee-chateaudun.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Musée de Châteaudun, propriétaire du site à l’email : musee-chateaudun@wanadoo.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les Mentions Légales de notre site Web sont en cours de modification.

Logo

À Propos

Le musée

Contactez-nous !